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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BETURE-CEREC
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Qualité Environnementale des Infrastructures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qualité Environnementale des Infrastructures
BETURE-CEREC Société anonyme
BABYLONE AVENUE ARCHITECTES Société anonyme

Numéro de dépôt :
3277982
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2014
Qualité Environnementale des Infrastructures de BETURE-CEREC

Présentation de la marque Qualité Environnementale des Infrastructures

Déposée le 5 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) BETURE-CEREC et la Société Anonyme (SA) BABYLONE AVENUE ARCHITECTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Qualité Environnementale des Infrastructures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BETURE-CEREC domicilié(e) 55, rue de la Villette,69003 LYON - 69003 - France et la Société Anonyme (SA) BABYLONE AVENUE ARCHITECTES domicilié(e) 20 A, Boulevard Eugène Deruelle,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU & BRUDER Monsieur GUY PUIROUX domicilié(e) 68, rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque Qualité Environnementale des Infrastructures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualité Environnementale des Infrastructures est expirée depuis le 5 mars 2014.

BETURE-CEREC a également déposé les autres marques suivantes : QEI


BETURE-CEREC Société anonyme - 55, rue de la Villette,69003 LYON - 69003 - France

BABYLONE AVENUE ARCHITECTES Société anonyme - 20 A, Boulevard Eugène Deruelle,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 3


Cabinet GUIU & BRUDER Monsieur GUY PUIROUX - 68, rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Construction ; supervision de travaux de construction ; information en matière de travaux de construction ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure). Architecture ; conseil en construction ; conseil en construction des stations d'épuration ; consultation sur la protection de l'environnement ; établissement de plans (construction) ; expertises (travaux d'ingénieurs).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.